Documents et médias – LIVE

Avis de présentation du mandat

Mandat – Document complet

• Anglais

Documentation de soutien pour le mandat

• Anglais

Conditions des références – Sections

• Mandat Sections 1 à3
  • Introduction, Cadre réglementaire pour le projet,
    Approche de la préparation de l’évaluation environnementale
• Mandat Section 4
  • Description de l’engagement
• Mandat Sections 5
  • Description et justification des solutions de rechange
• Mandat Sections 6 à 8
  • Conditions environnementales existantes dans la zone d’étude,
    Effets environnementaux potentiels, approche de l’évaluation
    et Évaluation des effets
• Mandat Sections 9
  • Engagements et suivi
• Mandat Section 10-11
  • Engagement et consultation, souplesse pour s’adapter
    Nouvelles circonstances
• Mandat Section 12-13
  • Autres permis et approbations, références