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Évaluation environnementale du projet WSR

La Première nation Webequie (WFN) mène une étude d’évaluation environnementale (EE) en vertu de la Loi sur l’évaluation environnementale de l’Ontario et d’une étude d’évaluation d’impact (AI) en vertu de la Loi fédérale sur l’évaluation des impacts pour le projet de route d’approvisionnement Webequie.

Fédéral - EE coordonné provincial

Dans le projet Webequie Supply Road, les deux ordres de gouvernement suivent le processus coordonné d’évaluation environnementale et produisent un seul ensemble de documents.

Le document unique sur l’évaluation environnementale tiendra compte des exigences du Mandat provincial et des Lignes directrices fédérales sur mesure en matière d’évaluation des répercussions (GCI).

Afin de faciliter la coordination d’un processus, une équipe de coordination de l’évaluation environnementale a été mise sur pied pour ce projet qui comprend des représentants des gouvernements fédéral et provincial. Le but de cette équipe est d’aborder et de coordonner les exigences des deux processus d’une manière efficace.

Équipe de coordination de l’EA

Le mandat de l’équipe de coordination de l’EE est de rencontrer régulièrement l’équipe du projet Webequie, dans un forum où les membres de l’équipe peuvent échanger de l’information, notamment :

  • Fournir les uns aux autres des mises à jour sur le processus d’évaluation environnementale;
  • Explorer les questions et essayer collectivement de les résoudre avant qu’elles ne compromettent le processus d’évaluation environnementale;
  • Travailler à la coordination des EE et à maintenir les processus en phase de blocage dans la mesure du possible; Et
  • Demandez des commentaires sur les consultations autochtones et publiques et les intervenants. Les réunions avec l’équipe de coordination de l’EE doivent avoir lieu toutes les deux semaines par téléconférence et en personne lorsqu’il est déterminé qu’elles sont utiles.

L’équipe de coordination de l’EE est composée des organismes provinciaux et fédéraux suivants :

  • Ministère de l’Énergie, du Développement du Nord et des Mines de l’Ontario;
  • Ministère de l’Environnement, de la Conservation et des Parcs de l’Ontario;
  • Ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l’Ontario;
  • ministère des Transports de l’Ontario; Et
  • Agence d’évaluation des répercussions du Canada.

Jalons du processus d’EE

Dans le cadre du processus d’évaluation environnementale fédéral-provincial coordonné, l’évaluation environnementale de La Route de l’approvisionnement webequie comprendra les étapes clés du processus, telles que présentées au chiffre :

  • Planification préalable à l’évaluation environnementale, y compris la signature de l’entente volontaire pour participer au processus, l’élaboration du Programme d’études et des Lignes directrices sur l’évaluation des répercussions sur mesure;
  • Début de l’EE;
  • Études de base environnementales et préparation du rapport d’évaluation environnementale/énoncé d’impact (EAR/IS);
  • Décision d’EE; Et
  • Suivi et suivi

Processus coordonné d’évaluation environnementale Webequie-federal-provincial

Commencer

Évolution de la description du projet

Principes webéquie FN et intendance environnementale
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Description du projet
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Connaissances traditionnelles

Continue

Déterminer si l’EE est nécessaire et planifier l’EE

Webequie
Droits inhérents au modèle à trois niveaux - Webequie se prépare à engager l’adhésion et les voisins sur TOR et TISG
IS fédéral
Webequie soumet la description initiale du projet - Webequie soumet la description détaillée du projet - Questions de l’Agence TISG
Ea provinciale
Accord volontaire - Webequie prépare TOR (projet et définitif) à la décision du ministre

Étapes futures

Projet d’évaluation : Recueillir de l’information et évaluer les effets

Webequie mène des études, consulte et prépare EAR/IS conformément au modèle approuvé TOR/TISG et à trois niveaux.

Étapes futures

Examiner l’EAR/IS

Mise à jour prochainement.

Étapes futures

Prendre la décision d’EA

Mise à jour prochainement.

Ligne d’arrivée

Après les approbations/permis d’EA

Mise à jour bientôt.

Phases du projet

La mise en œuvre du projet se fera par étapes. On s’attend à ce que les interactions potentielles avec les milieux naturels, culturels et socioéconomiques et l’occurrence potentielle d’impacts résiduels soient différentes dans chaque phase. Afin de concentrer l’étude d’impact, les activités clés ci-dessus peuvent être divisées en trois phases principales :

Construction: Toutes les activités associées au développement initial de la route et de l’infrastructure de soutien.

Fonctionnement et maintenance : Toutes les activités associées à l’exploitation et à l’entretien de la route et de toute autre infrastructure permanente de soutien (p. ex., chantier d’exploitation et d’entretien, fosses d’agrégats) qui seront nécessaires pour la durée de vie de la route

Déclassement/fermeture : Toutes les activités requises pour déclasser/fermer la route. Le projet fonctionnera pour une période indéterminée; par conséquent, la retraite (ou le déclassement) n’est pas prévue.

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